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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES
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STD SECURITE TECHNOLOGIE DESIGN ROULER EN TOUTE SECURITE - UNE MARQUE DE RMF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STD SECURITE TECHNOLOGIE DESIGN ROULER EN TOUTE SECURITE - UNE MARQUE DE RMF
RMF ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3819064
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2021
STD SECURITE TECHNOLOGIE DESIGN ROULER EN TOUTE SECURITE - UNE MARQUE DE RMF de RMF ACCESSOIRES

Présentation de la marque STD SECURITE TECHNOLOGIE DESIGN ROULER EN TOUTE SECURITE - UNE MARQUE DE RMF

Déposée par voie électronique le 30 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STD SECURITE TECHNOLOGIE DESIGN ROULER EN TOUTE SECURITE - UNE MARQUE DE RMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES domicilié(e) Parc d'Activités Sud Champagne Rue des Azalées 10800 SAINT-THIBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats MARCURIA domicilié(e) 8, rue de Saintonge 75003 PARIS - France.

La marque STD SECURITE TECHNOLOGIE DESIGN ROULER EN TOUTE SECURITE - UNE MARQUE DE RMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STD SECURITE TECHNOLOGIE DESIGN ROULER EN TOUTE SECURITE - UNE MARQUE DE RMF est expirée depuis le 30 mars 2021.

RMF ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : UVSON , , UVSON , (Marque figurative) , , MAC ADAM , ROYAL MOTOS ASSURANCES , (Marque figurative) , CODE , SPIRIT OF MACADAM


RMF ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Sud Champagne Rue des Azalées 10800 SAINT-THIBAULT - France - SIREN 379762305


Société d'Avocats MARCURIA - 8, rue de Saintonge 75003 PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Services de contrôle et d'audit de qualité, services d'évaluation et de tests conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes) dans le domaine de la sécurité des véhicules à deux roues, évaluation de conformité à des standards, services d'informations techniques dans le domaine des standards et normes en matière de sécurité pour les véhicules notamment à deux roues, services d'inspection et de contrôle technique concernant le respect de standards, normes, contrôle technique de véhicules à deux roues, recherches techniques pour l'amélioration de la sécurité des véhicules à deux roues.